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Les programmes privés


Les congés de maladie

Cet avantage social, financé par l’employeur, assure un revenu aux employés malades ou blessés qui ne peuvent pas travailler. En règle générale, il est limité à un certain nombre de jours par année. La loi n’impose pas l’octroi de congés de maladie, qui sont donnés à la discrétion de l’employeur ou négociés dans l’entente collective.

Le régime privé d’invalidité de courte durée

Il s’agit d’un substitut partiel du salaire payé par l’employeur ou une compagnie d’assurance à des employés qui cessent le travail pendant une courte période. Dans certains cas, les régimes d’invalidité de courte durée proposent des services pour favoriser la réadaptation professionnelle. Ils sont cependant moins courants que dans les régimes d’invalidité de longue durée.

Il est important que noter que ces régimes constituent un avantage optionnel financé par l’employeur, l’employé ou un syndicat. Certains programmes d’invalidité de courte durée proposent une aide précoce d’intervention à la réadaptation professionnelle.

Pour en savoir plus, consultez le feuillet d’information nº 2 de Réseau invalidité épisodique et emploi (PDF).

Le régime privé d’invalidité de longue durée

Souvent, les régimes d’invalidité de longue durée sont achetés par les employeurs, qui les offrent à leur personnel à titre d’avantages sociaux. Dans d’autres cas, ce sont les employés eux-mêmes qui se les procurent par l’intermédiaire d’un syndicat ou d’une association professionnelle. En général, ce type d’assurance remplace une partie du salaire des employés absents pendant une longue période et pouvant fournir une preuve médicale de leur inaptitude au travail. La définition de l’invalidité et celle de l’admissibilité au remplacement du salaire dépendent du régime et peuvent changer à terme. De nombreux régimes assurent le remplacement partiel du salaire aux employés qui ne peuvent pas réintégrer leur ancien poste. Cependant, au bout de deux ans, un avis médical est sollicité pour savoir si l’assuré peut occuper un autre emploi. Pour en savoir davantage, consultez le Guide sur l’assurance invalidité de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes. Certaines assurances comportent des dispositions sur l’invalidité permanente partielle.

Notez que le remplacement de salaire accordé par l’assurance peut prendre fin et que les régimes diffèrent d’un assureur à l’autre. Il est important d’encourager le survivant du cancer à relire sa police pour déterminer si son admissibilité a changé. Il pourra ainsi planifier son éventuel retour au travail ou parer au plus tôt à ces changements pour éviter la perte de son emploi et le fardeau financier qui l’accompagne. Pour en savoir plus, consultez le feuillet d’information nº 3 de Réseau invalidité épisodique et emploi (PDF).

La demande de prestations d’invalidité de longue durée

Pour aider vos patients dans leur demande de prestations d’invalidité de longue durée, conseillez-leur de lire l’article Navigating your Long-Term Disability Claim d’Ella Forbes-Chilibeck, sur le site Web du Réseau canadien des survivants du cancer.

S’y retrouver dans la demande de prestations d’invalidité de longue durée

À un certain moment, la compagnie d’assurance pourrait demander à l’employé de réclamer les prestations d’invalidité du Régime de pensions du Canada (PIRPC) afin de réduire ses coûts. Le patient devra probablement accepter qu’elles lui soient directement versées.

Dans certains cas, les personnes qui bénéficient d’une assurance privée (invalidité de courte durée et de longue durée) ont droit à de l’aide en réadaptation professionnelle. Les services associés peuvent inclure l’évaluation, la planification et le soutien visant à réintégrer un employé au travail. La disponibilité et le niveau de soutien varient en fonction du mandat de ces services.

Pour en savoir davantage, consultez  Assurance-invalidité de longue durée : Soutien en cas d’absences du travail prolongées du Réseau invalidité épisodique et emploi.

Dans bien des cas, le patient aura besoin d’une référence pour obtenir de l’aide à la réadaptation professionnelle. Un médecin peut formuler des recommandations en ce sens à la compagnie d’assurance, qui décidera si elle finance cette aide. Souvent, un de ses conseillers en réadaptation professionnelle/ évaluera les besoins du patient avant la prise de décision. Il peut aussi arriver que le gestionnaire de cas de l’assureur qui traite la demande oriente l’employé vers un service de réadaptation professionnelle. Voyez les suggestions pour travailler avec le conseiller en réadaptation professionnelle d’une compagnie d’assurance (en anglais).